Mohammed MOATASSIME Professeur Emérite Faculté de Droit, Rabat-Agdal
Certains adversaires du Maroc sont surpris par la reconnaissance américaine de la marocanité du Sahara occidental, ils le seront davantage encore dans les jours qui suivent de voir d'autres pays et pas des moindres rejoindre le cortège des pays déjà nombreux à reconnaître la marocanité de nos provinces sahariennes auxquels, viennent de s'ajouter récemment de nombreux Etats africains ouvrant leurs Consulats Généraux soit à Laâyaoune, soit à Dakhla. Se trompent beaucoup ceux qui pensent comme les responsables algériens que la décision du Président américain de reconnaître la marocanité du Sahara date de la fin de son mandat. Les spécialistes de la politique étrangère américaine leur révéleront un jour que cette initiative est non seulement le résultat d'un travail inlassable et discret de Sa Majesté Mohammed VI en direction des USA depuis son accession au Trône, mais aussi le résultat d'une longue gestation à la Maison Blanche du Dossier Saharien depuis le mandat de Bill CLINTON qui, au lendemain des Accords d'Oslo, avait réussi, après l'historique poignée de mains entre Aarafat et Yitzhak RABIN à encourager l'ouverture d'un bureau de liaison entre Israël et le Maroc avec l'aval même de Aarafat suite à la paix retrouvée entre Israël et les Palestiniens.
Seules les circonstances que l'on connaît, et qui brouillèrent les cartes de la réconciliation retrouvée israëlo-palestinienne, sous l'égide des U.S.A avaient retardé, voire reporté cette reconnaissance des Etats Unis de la marocanité du Sahara occidental. En tout cas cette reconnaissance était à l'ordre du jour depuis CLINTON jusqu'à TRUMP en passant par BUSH, OBAMA et demain JOE BIDEN.
Ainsi, depuis son investiture en 1916, le Président Donald TRUMP qui consacra le plus fort de son temps au monde arabo-musulman, n'a pas manqué d'éplucher une à une les preuves de la marocanité du Sahara pour écarter enfin les obstacles artificiels dressés par l'Algérie officielle dans une survivance anachronique du régime Boumedienne-Bouteflika avec comme seul but la création d'un Etat minuscule, et fantoche, qui sera la énième Wilaya de l'Algérie lui permettant de réaliser enfin un rêve hégémonique et totalitaire: avoir un accès sur l'Atlantique, et coupant le Maroc de ses racines africaines.
Certes le Président américain n'a pas manqué depuis son élection de relire ce Dossier et d'en parler avec Sa Majesté Mohammed VI. Certes aussi les preuves formelles aussi bien historiques que juridiques soumises aux U.S.A, ont dû peser de tout leur poids en faveur du Royaume du Maroc, et notamment la signature du Traité de Madrid entre les deux Royaumes du Maroc et de l'Espagne le 14 novembre 1974, ratifié par les Cortes et la Jmaâ sahraouie le 26 février 1976, un Traité international qui avait mis un point final au contentieux maroco-espagnol car:
- Ratifié par les Cortes et la Jmâa sahraouie
- Un Traité conforme au Chapitre VI de la charte
de l’O.N.U et notamment à son article 33
- Un Traité conforme à la Résolution 20/72 (XX) du 16 décembre 1965 de l'Assemblée générale de l'O.N.U
- Un Traité enfin conforme à la Résolution 380
du Conseil de Sécurité.
C'est pourquoi le Maroc a le droit d'être optimiste une fois ce dossier lu et relu par tous les Etats membres de l'O.N.U. Et les U.S.A parmi les grandes puissances ne seront certainement pas les derniers à rendre enfin justice au Maroc par la reconnaissance de la marocanité de son Sahara qui, encore une fois, faut-il le rappeler, ne représente que le 1/8 du Sahara central algérien. D'ailleurs la récente reconnaissance par l'O.T.A.N de la Carte du Maroc dans ses provinces sahariennes est une manifestation éclatante de la vérité et de la dynamique déclenchée de façon irréversible par notre pays à cet égard.
C'est pourquoi la France et l'Espagne ont désormais le devoir de réparer leur tort et de suivre l'exemple des U.S.A. Car de par leur connaissance du Dossier Saharien, de par leur partage du Maroc en 1912, la France et l'Espagne savent mieux que quiconque que Saqia AI Hamra et Ouad Edahab l'actuel Sahara occidental étaient bel et bien partie intégrante de la Zone Sud laissée à l'Espagne par la France, conformément à leur Convention secrète du 3 octobre 1904, dès après la signature du Traité de Fez du Protectorat Français du 30 mars 1912.
Par conséquent, le Maroc ne doit pas être sanctionné par le comportement colonialiste de Franco qui avait purement et simplement fait de cette partie de sa Zone Sud une colonie espagnole en violation flagrante des deux Traités du Protectorat : Celui de la France du 30 mars 1912 et celui de l'Espagne par l'intermédiaire de la France du 27 novembre 1912.
Or, si cette partie du Protectorat espagnol par la faute de la Puissance « protectrice» fut soumise à la quatrième Commission de l'O.N.U. il n'appartient pas au Maroc de supporter les conséquences d'une telle décolonisation. Et pourtant, contre mauvaise fortune bon cœur, le Maroc continua tout seul sa lutte au sein de cette quatrième Commission de l'O.N.U. dès le lendemain d'une Indépendance tronquée, en réussissant le vote d'abord par cette Commission, ensuite par l'Assemblée Générale de l'O.N.U, de la Résolution 20-72 (XX) du 16 décembre 1965, qui fit du Royaume du Maroc la seule partie concernée pour négocier la décolonisation du Sahara occidental et d'Ifni avec l'Espagne avant de réussir :
- Après la mort de Franco, garant d'un référendum tant souhaité par l'Algérie
- Après le règlement du contentieux maroco-mauritanien qui ne pouvait plus être exploité cyniquement par l'Algérie.
- Après l'avis de la C.I.J favorable au Maroc
- Après la Marche Verte et son rayonnement national et international l'historique signature du Traité de Madrid du 14 novembre 1975 ratifié par les Cortes et la Jmaâ sahraouie le 26 février 1976 mettant un point final à ce dossier et à cette décolonisation, conformément au Droit International, à la Charte de l'O.N.U, et aux Résolutions pertinentes des Nations Unies.
Cependant, et encore une fois, les manœuvres algériennes allaient tout faire pour maintenir tant au niveau de l'O.N.U qu'au niveau de l'ex O.U.A et de l'Union Africaine une tension persistante contraire au Droit International en fabriquant un Polisario « sur-mesure» c'est-à-dire un Mouvement qui ne vit le jour que par la seule volonté de l'Algérie une fois le Sahara occidental bel et bien décolonisé en 1976. Continuer aujourd'hui à parler de décolonisation au sein des instances internationales n'est qu'un leurre politique et juridique. Surtout que la plupart des Etats, notamment africains découvrent aujourd'hui combien l'Algérie de Bouteflika les avait leurrés. Aussi n'hésitent-ils plus à reconnaitre la marocanité du Sahara occidental, et à ouvrir des Consulats à Laâyoune et à Dakhla.
Même si, en vérité, la reconnaissance officielle de la marocanité du Sahara occidental devrait venir en priorité de la France et de l'Espagne qui supportent la responsabilité historique et juridique de ce drame créé et amplifié par une Algérie officielle, hégémonique. Car la France et l'Espagne avaient le devoir de rendre au Maroc la totalité de ses régions sous protectorat telles que spécifiées s’agissant de la France dans le Traité de Fez de 1912 et s'agissant de l'Espagne dans le Traité du 27 novembre 1912. Faute de ne l'avoir pas fait en violation troublante, de leurs engagements internationaux signés par leurs ministres respectifs des Affaires étrangères, DELCASSE pour la France et DEL-MUNI pour l’Espagne, elles demeurent redevables au Maroc d'un devoir de réparation des graves préjudices moraux et matériels ou d'un « mea culpa » symbolisé normalement, bien avant l'initiative des Etats-Unis d'Amérique, par une reconnaissance officielle de la marocanité d'une région dont elles avaient la charge aux yeux du Droit International et du Droit des Traités, d'une gestion et d'une administration obéissant aux règles internationales, régissant le concept non d'une « colonie» mais d'un « protectorat» limité dans le temps et faisant obligation comme en Droit Privé, aux « locataires » de restituer biens, meubles et immeubles à leur propriétaire dans leur forme et leur composition initiales conformément aux accords conclus.
Bien sûr, la France comme l'Espagne dans leur souci intéressé de ménager une Algérie agressive, ne lisent qu'à travers les lignes, les obstacles et les comportements juridiques agressifs, et fallacieux répandus tous azimut par Bouteflika à coup de pressions économiques et de chantages diplomatiques.
Aussi bien au niveau de l'O.N.U qu'au niveau de la défunte O.U.A et l'actuelle Union Africaine, le Royaume du Maroc a finalement réussi à démasquer et à déjouer les thèses algériennes soutenues par Bouteflika d'abord comme ministre des Affaires étrangères, ensuite comme Président de la République Algérienne.
Pour l'avoir rencontré à plusieurs reprises et notamment dans le cadre de la défunte O.U.A à Addis-Abeba comme à Kinshasa au Congo, je suis peut-être l’un des derniers témoins du rôle néfaste et particulièrement hostile au Maroc de M. Bouteflika qui a laissé aux jeunes générations algériennes, I’héritage d'une Algérie militariste prussienne, hégémonique et agressive à l'égard d'un peuple frère celui du Maroc qui lui avait pourtant tout donné car la majorité des jeunes algériens ne savent rien du passé de Cet Algéro-Marocain né à Oujda de père en fils ayant milité dans les années 50 comme nous tous dans la Jeunesse Istiqlalienne au Maroc, ayant même porté le maillot vert au niveau des cadets de la légendaire équipe de football du Mouloudia d’Oujda, avant d’obéir aux consignes du Front de boycotter le Bac que nous devions passer, car appartenant à la même génération lui comme élève au collège Abdelmoumen d’Oujda et moi élève au collège Moulay Youssef de Rabat.
Les déclarations et les confidences que j’ai gardées de mes rencontres, voire de mes accrochages avec Bouteflika, révèlent chez lui une haine viscérale et un pendant pathologique à la destruction de ce qu’il aimait appeler le Royaume du Maroc.
J’espère pouvoir en parler dans un prochain article.
Par Mohammed MOATASSIME Professeur Emérite. Faculté de Droit, Rabat-Agdal
Seules les circonstances que l'on connaît, et qui brouillèrent les cartes de la réconciliation retrouvée israëlo-palestinienne, sous l'égide des U.S.A avaient retardé, voire reporté cette reconnaissance des Etats Unis de la marocanité du Sahara occidental. En tout cas cette reconnaissance était à l'ordre du jour depuis CLINTON jusqu'à TRUMP en passant par BUSH, OBAMA et demain JOE BIDEN.
Ainsi, depuis son investiture en 1916, le Président Donald TRUMP qui consacra le plus fort de son temps au monde arabo-musulman, n'a pas manqué d'éplucher une à une les preuves de la marocanité du Sahara pour écarter enfin les obstacles artificiels dressés par l'Algérie officielle dans une survivance anachronique du régime Boumedienne-Bouteflika avec comme seul but la création d'un Etat minuscule, et fantoche, qui sera la énième Wilaya de l'Algérie lui permettant de réaliser enfin un rêve hégémonique et totalitaire: avoir un accès sur l'Atlantique, et coupant le Maroc de ses racines africaines.
Certes le Président américain n'a pas manqué depuis son élection de relire ce Dossier et d'en parler avec Sa Majesté Mohammed VI. Certes aussi les preuves formelles aussi bien historiques que juridiques soumises aux U.S.A, ont dû peser de tout leur poids en faveur du Royaume du Maroc, et notamment la signature du Traité de Madrid entre les deux Royaumes du Maroc et de l'Espagne le 14 novembre 1974, ratifié par les Cortes et la Jmaâ sahraouie le 26 février 1976, un Traité international qui avait mis un point final au contentieux maroco-espagnol car:
- Ratifié par les Cortes et la Jmâa sahraouie
- Un Traité conforme au Chapitre VI de la charte
de l’O.N.U et notamment à son article 33
- Un Traité conforme à la Résolution 20/72 (XX) du 16 décembre 1965 de l'Assemblée générale de l'O.N.U
- Un Traité enfin conforme à la Résolution 380
du Conseil de Sécurité.
C'est pourquoi le Maroc a le droit d'être optimiste une fois ce dossier lu et relu par tous les Etats membres de l'O.N.U. Et les U.S.A parmi les grandes puissances ne seront certainement pas les derniers à rendre enfin justice au Maroc par la reconnaissance de la marocanité de son Sahara qui, encore une fois, faut-il le rappeler, ne représente que le 1/8 du Sahara central algérien. D'ailleurs la récente reconnaissance par l'O.T.A.N de la Carte du Maroc dans ses provinces sahariennes est une manifestation éclatante de la vérité et de la dynamique déclenchée de façon irréversible par notre pays à cet égard.
C'est pourquoi la France et l'Espagne ont désormais le devoir de réparer leur tort et de suivre l'exemple des U.S.A. Car de par leur connaissance du Dossier Saharien, de par leur partage du Maroc en 1912, la France et l'Espagne savent mieux que quiconque que Saqia AI Hamra et Ouad Edahab l'actuel Sahara occidental étaient bel et bien partie intégrante de la Zone Sud laissée à l'Espagne par la France, conformément à leur Convention secrète du 3 octobre 1904, dès après la signature du Traité de Fez du Protectorat Français du 30 mars 1912.
Par conséquent, le Maroc ne doit pas être sanctionné par le comportement colonialiste de Franco qui avait purement et simplement fait de cette partie de sa Zone Sud une colonie espagnole en violation flagrante des deux Traités du Protectorat : Celui de la France du 30 mars 1912 et celui de l'Espagne par l'intermédiaire de la France du 27 novembre 1912.
Or, si cette partie du Protectorat espagnol par la faute de la Puissance « protectrice» fut soumise à la quatrième Commission de l'O.N.U. il n'appartient pas au Maroc de supporter les conséquences d'une telle décolonisation. Et pourtant, contre mauvaise fortune bon cœur, le Maroc continua tout seul sa lutte au sein de cette quatrième Commission de l'O.N.U. dès le lendemain d'une Indépendance tronquée, en réussissant le vote d'abord par cette Commission, ensuite par l'Assemblée Générale de l'O.N.U, de la Résolution 20-72 (XX) du 16 décembre 1965, qui fit du Royaume du Maroc la seule partie concernée pour négocier la décolonisation du Sahara occidental et d'Ifni avec l'Espagne avant de réussir :
- Après la mort de Franco, garant d'un référendum tant souhaité par l'Algérie
- Après le règlement du contentieux maroco-mauritanien qui ne pouvait plus être exploité cyniquement par l'Algérie.
- Après l'avis de la C.I.J favorable au Maroc
- Après la Marche Verte et son rayonnement national et international l'historique signature du Traité de Madrid du 14 novembre 1975 ratifié par les Cortes et la Jmaâ sahraouie le 26 février 1976 mettant un point final à ce dossier et à cette décolonisation, conformément au Droit International, à la Charte de l'O.N.U, et aux Résolutions pertinentes des Nations Unies.
Cependant, et encore une fois, les manœuvres algériennes allaient tout faire pour maintenir tant au niveau de l'O.N.U qu'au niveau de l'ex O.U.A et de l'Union Africaine une tension persistante contraire au Droit International en fabriquant un Polisario « sur-mesure» c'est-à-dire un Mouvement qui ne vit le jour que par la seule volonté de l'Algérie une fois le Sahara occidental bel et bien décolonisé en 1976. Continuer aujourd'hui à parler de décolonisation au sein des instances internationales n'est qu'un leurre politique et juridique. Surtout que la plupart des Etats, notamment africains découvrent aujourd'hui combien l'Algérie de Bouteflika les avait leurrés. Aussi n'hésitent-ils plus à reconnaitre la marocanité du Sahara occidental, et à ouvrir des Consulats à Laâyoune et à Dakhla.
Même si, en vérité, la reconnaissance officielle de la marocanité du Sahara occidental devrait venir en priorité de la France et de l'Espagne qui supportent la responsabilité historique et juridique de ce drame créé et amplifié par une Algérie officielle, hégémonique. Car la France et l'Espagne avaient le devoir de rendre au Maroc la totalité de ses régions sous protectorat telles que spécifiées s’agissant de la France dans le Traité de Fez de 1912 et s'agissant de l'Espagne dans le Traité du 27 novembre 1912. Faute de ne l'avoir pas fait en violation troublante, de leurs engagements internationaux signés par leurs ministres respectifs des Affaires étrangères, DELCASSE pour la France et DEL-MUNI pour l’Espagne, elles demeurent redevables au Maroc d'un devoir de réparation des graves préjudices moraux et matériels ou d'un « mea culpa » symbolisé normalement, bien avant l'initiative des Etats-Unis d'Amérique, par une reconnaissance officielle de la marocanité d'une région dont elles avaient la charge aux yeux du Droit International et du Droit des Traités, d'une gestion et d'une administration obéissant aux règles internationales, régissant le concept non d'une « colonie» mais d'un « protectorat» limité dans le temps et faisant obligation comme en Droit Privé, aux « locataires » de restituer biens, meubles et immeubles à leur propriétaire dans leur forme et leur composition initiales conformément aux accords conclus.
Bien sûr, la France comme l'Espagne dans leur souci intéressé de ménager une Algérie agressive, ne lisent qu'à travers les lignes, les obstacles et les comportements juridiques agressifs, et fallacieux répandus tous azimut par Bouteflika à coup de pressions économiques et de chantages diplomatiques.
Aussi bien au niveau de l'O.N.U qu'au niveau de la défunte O.U.A et l'actuelle Union Africaine, le Royaume du Maroc a finalement réussi à démasquer et à déjouer les thèses algériennes soutenues par Bouteflika d'abord comme ministre des Affaires étrangères, ensuite comme Président de la République Algérienne.
Pour l'avoir rencontré à plusieurs reprises et notamment dans le cadre de la défunte O.U.A à Addis-Abeba comme à Kinshasa au Congo, je suis peut-être l’un des derniers témoins du rôle néfaste et particulièrement hostile au Maroc de M. Bouteflika qui a laissé aux jeunes générations algériennes, I’héritage d'une Algérie militariste prussienne, hégémonique et agressive à l'égard d'un peuple frère celui du Maroc qui lui avait pourtant tout donné car la majorité des jeunes algériens ne savent rien du passé de Cet Algéro-Marocain né à Oujda de père en fils ayant milité dans les années 50 comme nous tous dans la Jeunesse Istiqlalienne au Maroc, ayant même porté le maillot vert au niveau des cadets de la légendaire équipe de football du Mouloudia d’Oujda, avant d’obéir aux consignes du Front de boycotter le Bac que nous devions passer, car appartenant à la même génération lui comme élève au collège Abdelmoumen d’Oujda et moi élève au collège Moulay Youssef de Rabat.
Les déclarations et les confidences que j’ai gardées de mes rencontres, voire de mes accrochages avec Bouteflika, révèlent chez lui une haine viscérale et un pendant pathologique à la destruction de ce qu’il aimait appeler le Royaume du Maroc.
J’espère pouvoir en parler dans un prochain article.
Par Mohammed MOATASSIME Professeur Emérite. Faculté de Droit, Rabat-Agdal
