L’année 2023 a été particulièrement prospère pour les recettes douanières, lesquelles ont dépassé les 16 milliards de dirhams (MMDH). Ce résultat représente un taux de réalisation de 109,4% par rapport aux prévisions de la loi de finances 2023. Le ministère de l’Économie et des Finances attribue cette performance à la forte progression des droits d’importation sur les ovins, le sucre et les produits soumis au taux de 40%. Les droits sur les ovins sont passés de 3,6 millions de dirhams en 2022 à 1,27 MMDH en 2023, tandis que ceux sur le sucre ont augmenté de 48,9%, atteignant 1,71 MMDH. Les produits soumis au taux de 40% ont vu une augmentation de 582 millions de dirhams.
Cette croissance a été réalisée malgré les mesures de suspension de certains droits d’importation introduites dans le cadre de la loi de finances. Ces mesures concernaient des produits tels que le blé tendre et le blé dur, les fèves, les haricots communs, les lentilles, les pois chiches, certaines graines oléagineuses, les huiles brutes, les bovins domestiques et les tubes en acier d’un diamètre de 3.200 mm.
La tendance haussière des recettes douanières s’est poursuivie en 2024. Les droits de douane ont connu un bond de 24,4% au cours des cinq premiers mois de l’année, atteignant 7,38 MMDH. Ces chiffres, publiés par le ministère de l’Économie et des Finances, confirment la dynamique positive des recettes douanières.
Intensification des actions de lutte contre le trafic de drogue
En 2023, la douane a intensifié ses actions de lutte contre le trafic de cigarettes et de drogues. Les efforts concertés avec divers acteurs ont permis de réduire l'ampleur de la contrebande de cigarettes, avec un taux de pénétration des cigarettes de contrebande de 1,85%, en baisse par rapport aux années précédentes (2,81% en 2022 et 1,91% en 2021). Les saisies ont atteint 438.784 unités de cigarettes de contrebande et divers produits à base de tabac.
Lutte contre la contrefaçon et la contrebande
Face à l'essor du commerce en ligne et des ventes sur les réseaux sociaux, la douane a renforcé ses mécanismes de contrôle pour lutter contre la contrefaçon. En 2023, le volume des articles de contrefaçon saisis a atteint 2 021 886 articles, contre 1 821 886 en 2022, soit une hausse de 11%, avec une valeur totale estimée à 19,9 millions de dirhams (MDH). En outre, 622 demandes de suspension de mise en libre circulation de marchandises présumées contrefaites ont été traitées, contre 682 en 2022.
Par ailleurs, l’ADII a intensifié ses actions contre la contrebande organisée, en ciblant les flux et les entrepôts suspects à travers le Royaume. Ces efforts ont permis de réaliser des saisies de marchandises (hors cigarettes et stupéfiants) d’une valeur totale de 262 MDH, contre 123 MDH en 2022.
Statistiques de contrôle et saisies de devises
L'année 2023 a également été marquée par une augmentation significative des déclarations de devises effectuées par les voyageurs. Les bureaux frontaliers ont enregistré 12 515 déclarations, contre 8 551 en 2022, soit une hausse de 46%. Le montant global des devises déclarées a atteint 2 milliards de dirhams (MMDH), comparé à 1,5 MMDH en 2022.
Les mesures strictes mises en place par la Douane aux frontières ont également conduit à une augmentation des saisies de devises non déclarées. En 2023, la valeur des devises saisies a atteint 105 millions de dirhams (MDH), soit une hausse impressionnante de 110% par rapport aux 50 MDH saisies en 2022.
Concilier contrôle et facilitation du commerce
Dans le contexte d’une augmentation continue des flux commerciaux, l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) se fixe un double objectif : fluidifier le passage des marchandises à travers les enceintes douanières et renforcer le contrôle des fraudes. Pour ce faire, l'ADII mise sur un contrôle a posteriori, permettant de détecter les fraudes même après le dédouanement des marchandises.
En 2023, les services douaniers ont intensifié leurs efforts de surveillance post-dédouanement, réalisant 996 missions de contrôle auprès des entreprises, soit une augmentation notable par rapport aux 796 missions effectuées en 2022. Les contrôles effectués en 2023 ont permis de révéler un montant global de droits et taxes éludés s’élevant à 565,7 millions de dirhams (MDH). En outre, des amendes perçues à hauteur de 47,8 MDH ont été imposées aux entreprises fautives.
