La trajectoire de l'hôtel marocain des monnaies est en corrélation étroite avec le progrès du capitalisme dans le Royaume. Constituée en 1907, elle a élargi son domaine de compétence au champ monétaire, se fortifiant au gré du déploiement de l'économie. La réforme bancaire de 1993, et ensuite celle de Bank Al-Maghrib, ont insufflé une impulsion supplémentaire au monde des banques et des finances, qui s’est érigé comme l'un des piliers de l'économie marocaine.
La mise en place de la Banque d'Etat du Maroc constituait, dès 1904, l'une des ambitions d'un consortium bancaire mené par la Banque de Paris et des Pays-Bas. Ce vœu s'est exaucé en 1906 au lendemain de la conférence d'Algésiras. Les articles 31 à 38 de l'acte en question ont ôté à l'État marocain l'un de ses pouvoirs les plus essentiels, à savoir le monopole d'émission de la monnaie. La Banque d'État du Maroc a été instituée en février 1907 en tant que société anonyme de droit français dont le siège se trouvait à Tanger. Ses capitaux ont été divisés entre les douze pays signataires de l'Acte (dont le Maroc), hormis les États-Unis. À la suite d'un jeu d'influence mené par Paribas, la cession de ses actions au Maroc et à quelques autres pays a abouti à la détention par la France de la quasi-totalité du capital de la Banque.
Aux termes de l'acte d'Algésiras, la Banque d'État était détentrice d’un ensemble de privilèges dignes d'une banque centrale. Premièrement, elle détenait le droit exclusif de mettre en circulation des billets de banque et de frapper des pièces d'argent du type «peseta hassani ». La délivrance de billets de banque devait être justifiée par une trésorerie correspondant au moins à un tiers de la valeur des billets en cours de circulation et dont un tiers au moins était réalisé en or ou en pièces d'or. Elle exerçait en outre la charge de trésorier-payeur de l'Empire. En cette qualité, elle encaissait le fruit des droits de douane et gérait les emprunts chérifiens avant le transfert de cette mission à un trésorier du Protectorat en 1920. La Banque déterminait aussi, en concertation avec la Direction des Finances, le taux d'escompte bancaire, et jouissait de la priorité pour l'émission de ses emprunts et la négociation des bons du Trésor et autres titres publics de courte durée. Outre ces prérogatives de banque centrale, elle était un établissement de crédit privé agréé pour réaliser toutes les transactions bancaires.
En 1920, l'entité bancaire a dû faire face à une situation de rupture monétaire à la suite de l'appréciation de la monnaie hassanie en raison de son poids en argent, chose qui a conduit la banque à la démonétiser et à donner naissance au franc marocain en 1921 à valeur fixe par rapport au franc français. Cette devise est gérée à partir d'un «compte d'opérations» de la trésorerie de l’Hexagone jusqu'en 1959, lorsque le Royaume indépendant sort de la zone du franc et instaure le dirham.
En effet, grâce à ce compte d'opérations, qui comptabilisait toutes les transactions entre la France et le Maroc, il devenait possible d'éviter les mouvements de change entre le colon et la colonie en matière de compensation des dettes et des créances entre les deux pays. Ainsi, par le biais d'un système d'écritures comptables, la balance des paiements permettait à juste titre d'éviter le risque de surendettement d'un pays par rapport à l'autre. Ce dispositif a permis à la France de s'endetter auprès du Maroc au cours de la guerre sans débourser un rond, mais plutôt en créant des francs marocains.
Toutefois, les pertes encourues par la Banque d'Etat du Maroc vis-à-vis de la trésorerie française se chiffraient à environ 16100 millions de francs en 1949, ce qui a renforcé l'emprise de Paribas, premier actionnaire de la BEM, sur l'économie marocaine. Les profits de la banque représentaient plus de 1580 millions de francs en 1953, avec une folle croissance allant jusqu'à 40% au lendemain de la guerre.
Place au nouvel arsenal juridique
La mise en place de la Banque d'Etat du Maroc constituait, dès 1904, l'une des ambitions d'un consortium bancaire mené par la Banque de Paris et des Pays-Bas. Ce vœu s'est exaucé en 1906 au lendemain de la conférence d'Algésiras. Les articles 31 à 38 de l'acte en question ont ôté à l'État marocain l'un de ses pouvoirs les plus essentiels, à savoir le monopole d'émission de la monnaie. La Banque d'État du Maroc a été instituée en février 1907 en tant que société anonyme de droit français dont le siège se trouvait à Tanger. Ses capitaux ont été divisés entre les douze pays signataires de l'Acte (dont le Maroc), hormis les États-Unis. À la suite d'un jeu d'influence mené par Paribas, la cession de ses actions au Maroc et à quelques autres pays a abouti à la détention par la France de la quasi-totalité du capital de la Banque.
Aux termes de l'acte d'Algésiras, la Banque d'État était détentrice d’un ensemble de privilèges dignes d'une banque centrale. Premièrement, elle détenait le droit exclusif de mettre en circulation des billets de banque et de frapper des pièces d'argent du type «peseta hassani ». La délivrance de billets de banque devait être justifiée par une trésorerie correspondant au moins à un tiers de la valeur des billets en cours de circulation et dont un tiers au moins était réalisé en or ou en pièces d'or. Elle exerçait en outre la charge de trésorier-payeur de l'Empire. En cette qualité, elle encaissait le fruit des droits de douane et gérait les emprunts chérifiens avant le transfert de cette mission à un trésorier du Protectorat en 1920. La Banque déterminait aussi, en concertation avec la Direction des Finances, le taux d'escompte bancaire, et jouissait de la priorité pour l'émission de ses emprunts et la négociation des bons du Trésor et autres titres publics de courte durée. Outre ces prérogatives de banque centrale, elle était un établissement de crédit privé agréé pour réaliser toutes les transactions bancaires.
En 1920, l'entité bancaire a dû faire face à une situation de rupture monétaire à la suite de l'appréciation de la monnaie hassanie en raison de son poids en argent, chose qui a conduit la banque à la démonétiser et à donner naissance au franc marocain en 1921 à valeur fixe par rapport au franc français. Cette devise est gérée à partir d'un «compte d'opérations» de la trésorerie de l’Hexagone jusqu'en 1959, lorsque le Royaume indépendant sort de la zone du franc et instaure le dirham.
Exit le surendettement
En effet, grâce à ce compte d'opérations, qui comptabilisait toutes les transactions entre la France et le Maroc, il devenait possible d'éviter les mouvements de change entre le colon et la colonie en matière de compensation des dettes et des créances entre les deux pays. Ainsi, par le biais d'un système d'écritures comptables, la balance des paiements permettait à juste titre d'éviter le risque de surendettement d'un pays par rapport à l'autre. Ce dispositif a permis à la France de s'endetter auprès du Maroc au cours de la guerre sans débourser un rond, mais plutôt en créant des francs marocains.
Toutefois, les pertes encourues par la Banque d'Etat du Maroc vis-à-vis de la trésorerie française se chiffraient à environ 16100 millions de francs en 1949, ce qui a renforcé l'emprise de Paribas, premier actionnaire de la BEM, sur l'économie marocaine. Les profits de la banque représentaient plus de 1580 millions de francs en 1953, avec une folle croissance allant jusqu'à 40% au lendemain de la guerre.
Place au nouvel arsenal juridique
Sur la majeure partie de la période du protectorat, l'activité des banques ne fut encadrée par aucun dispositif législatif particulier. Il a fallu donc patienter jusqu'à la promulgation du dahir du 31 mars 1943 portant réglementation et organisation des opérations bancaires. Dès cette date, furent mis en place divers instruments conférant à la Direction des Finances des pouvoirs généraux de contrôle et de réglementation des conditions d'exercice de la profession de banquier, mais aussi une faculté de sanctionner les contraventions à cette discipline. Le Directeur des Finances était secondé dans ses missions par le Comité Bancaire, instance de conseil et de proposition ayant pour rôle de rendre des avis ou des recommandations sur tous les sujets qui présentent un intérêt pour la catégorie professionnelle et qui requièrent des mesures individuelles ou générales.
C'est seulement en 1959, avec la mise en place de la Banque du Maroc en remplacement de la BEM, que la Banque Centrale a recouvré ses prérogatives. Cette institution publique, dotée d'un statut civil et de l'autonomie financière, obtient le privilège d'émettre la monnaie fiduciaire, ainsi que de veiller à la bonne stabilité de la monnaie et au maintien du bon fonctionnement du circuit bancaire.
C'est seulement en 1959, avec la mise en place de la Banque du Maroc en remplacement de la BEM, que la Banque Centrale a recouvré ses prérogatives. Cette institution publique, dotée d'un statut civil et de l'autonomie financière, obtient le privilège d'émettre la monnaie fiduciaire, ainsi que de veiller à la bonne stabilité de la monnaie et au maintien du bon fonctionnement du circuit bancaire.
L’hôtel des monnaies, à proprement parler
Dar As-Sikkah a été instituée le 5 mars 1987 par Sa Majesté le Roi Hassan II, faisant ainsi entrer Bank Al-Maghrib dans le prestigieux cénacle des instituts d'émission autonomes dans le domaine de la fabrication des pièces de monnaie.
Préserver la pérennité de la compétitivité industrielle de Dar As-Sikkah est depuis toujours au centre des préoccupations de Bank Al-Maghrib. Ainsi, en 1992, la Banque a mis en place une deuxième ligne de production de billets de banque, permettant d'augmenter la capacité de production de Dar As-Sikkah.
Au-delà de la fabrication des billets de banque et de la frappe des pièces de monnaie, Dar As-Sikkah a été chargée, dès le départ, de la production du passeport national. Grâce à son orientation vers l'impression de sécurité, elle est très vite apparue comme le partenaire privilégié de nombreux ministères et établissements publics qui ont eu recours à ses services pour la production de leurs documents de sécurité.
Préserver la pérennité de la compétitivité industrielle de Dar As-Sikkah est depuis toujours au centre des préoccupations de Bank Al-Maghrib. Ainsi, en 1992, la Banque a mis en place une deuxième ligne de production de billets de banque, permettant d'augmenter la capacité de production de Dar As-Sikkah.
Au-delà de la fabrication des billets de banque et de la frappe des pièces de monnaie, Dar As-Sikkah a été chargée, dès le départ, de la production du passeport national. Grâce à son orientation vers l'impression de sécurité, elle est très vite apparue comme le partenaire privilégié de nombreux ministères et établissements publics qui ont eu recours à ses services pour la production de leurs documents de sécurité.
Houda BELABD
Du rial au dirham : La monnaie marocaine, il y a plus d’un siècle…
Au cours du dernier tiers du XIXe siècle, le Maroc évoluait sous le règne du Sultan Moulay el-Hassan, dans un contexte international marqué par la montée des périls venant des grandes puissances de l’époque. Le Sultan parvient toutefois à redonner à l'État son autonomie et à lui insuffler une nouvelle dynamique économique en le pourvoyant d'une monnaie stable. En 1882, il met en place le rial hassani, une pièce d'argent. Initialement, le rial pesait 29,11 g, à peu près le poids de la pièce de 1 mithqal ou de l'ancienne pièce espagnole de huit réals, mais on l'a peu à peu réduit à 25 g pour le rendre conforme au système de l'Union latine. Par conséquent, le rial vaut une pièce de 5 francs ou de 5 pesetas. Les ateliers monétaires de Paris, Londres et Berlin l'émettaient. En dehors de la mise sur le marché de pièces d'argent, Moulay el-Hassan fait frapper à Fès des pièces de bronze d'un nouveau type, de 1, 2, 5 et 10 mazuna, grâce à une balance achetée à Strasbourg. Ce régime monétaire fut suivi par ses successeurs jusqu'à son retrait définitif en 1919, en raison d'une grave crise monétaire à la fin de la Première Guerre mondiale.
Le découpage de la monnaie était le suivant : de 1882 à 1902, 1 rial équivalait à 10 dirhams ou 500 mazunas ou 200 fûlus. Après 1902, les fûlus cessèrent d'exister.
Ensuite, la conférence d'Algésiras de 1906 établit une banque centrale pour le Maghreb, la Bank al-makhzani al-maghribi, et intègre l'empire chérifien dans le circuit bancaire international.
En 1912, le Sultan Moulay Youssef appose son sceau sur un décret (dahir) donnant l'autorisation aux ateliers français du protectorat d'émettre des pièces d'argent frappées à son nom depuis Paris. Au fur et à mesure, le rial hassani est surcoté par rapport à ces nouvelles émissions et est thésaurisé (stocké). Par conséquent, sa surcote pouvait atteindre 16 pour 1.
Parallèlement, la Banque a pu délivrer ses propres billets libellés en rial, qui ne formaient que 40 % de la circulation monétaire du pays.
Le franc marocain a été créé par dahir en 1920, tandis que le rial devenait purement et simplement une monnaie de compte populaire, dont la valeur était de 5 francs marocains.
Le découpage de la monnaie était le suivant : de 1882 à 1902, 1 rial équivalait à 10 dirhams ou 500 mazunas ou 200 fûlus. Après 1902, les fûlus cessèrent d'exister.
Ensuite, la conférence d'Algésiras de 1906 établit une banque centrale pour le Maghreb, la Bank al-makhzani al-maghribi, et intègre l'empire chérifien dans le circuit bancaire international.
En 1912, le Sultan Moulay Youssef appose son sceau sur un décret (dahir) donnant l'autorisation aux ateliers français du protectorat d'émettre des pièces d'argent frappées à son nom depuis Paris. Au fur et à mesure, le rial hassani est surcoté par rapport à ces nouvelles émissions et est thésaurisé (stocké). Par conséquent, sa surcote pouvait atteindre 16 pour 1.
Parallèlement, la Banque a pu délivrer ses propres billets libellés en rial, qui ne formaient que 40 % de la circulation monétaire du pays.
Le franc marocain a été créé par dahir en 1920, tandis que le rial devenait purement et simplement une monnaie de compte populaire, dont la valeur était de 5 francs marocains.
Rétrospective : Tanger, du paradis fiscal à la prospérité du dirham !
Il fût un temps où Tanger s'est échappée de la tutelle française et espagnole. Ceci fut un fait unique et exclusif dans l'histoire du droit international. La ville du détroit devint, de ce fait précis, la zone internationale de Tanger, assujettie au registre de la neutralité permanente, jusqu'en 1960, soit quatre ans après l'indépendance du Maroc.
Selon trois historiens interrogés, il existe très peu d'ouvrages académiques consacrés à Tanger. L'histoire internationale de la ville reste méconnue mais ne relève pas pour autant du mystère. Havre fiscal, zone ou interzone franche ou «zona franca » comme se plaisent les Castillans à l’appeler, formait une entité internationale autonome, libre de toute entrave fiscale étrangère, somme toute. A titre d'exemple, le droit d'introduire de l'or, sans payer de droits de douane ou de taxes, n'était soumis à aucune limitation et se pratiquait en toute quiétude dans cette partie du globe. De plus, il y avait une multitude de services postaux de diverses nationalités et des monnaies variées. Nombre de banques du monde entier y ont établi leur siège, gagnant leur vie en négociant les taux de change. Compte tenu du nouvel environnement économique après l'indépendance, le flou ne pouvait plus continuer à régner sur l'avenir de Tanger en tant que paradis fiscal. Par conséquent, les opérateurs et les traders qui avaient largement participé à la croissance de l'économie de la région ont déserté Tanger. Pour combler le fossé, le Législateur marocain a instauré le dahir de 1963, qui a rétabli un privilège fiscal propre à Tanger, comme ce fut le cas pendant la période coloniale, où la ville disposait d'un statut international. Mais cette décision n'a pas été accompagnée de mesures annexes ni de volonté politique. Mais le boom économique de la ville du Nord ne s’amorça que vers le milieu des années 70. De 1975 à 1999, il y a eu cependant un ralentissement et la ville a perdu beaucoup de ses atouts. Faut-il rappeler qu'au Maroc, une loi ne suffit pas en l'absence d'une réelle volonté politique ? La preuve, dès 1999, la zone franche industrielle de Tanger est redevenue un des principaux hubs d'affaires de la région MENA. Ingénierie informatique, industries automobile et aéronautique, charpenterie et menuiserie en aluminium, textiles, mécaniques, change, management, etc. Bref, près de 500 mastodontes se sont installés dans la zone. Des entreprises de toutes tailles, des investisseurs étrangers en provenance de l'Union européenne, des États-Unis, du Maghreb et du Moyen-Orient, se sont regroupés autour d'une trentaine d'activités différentes. De plus, la zone franche de Tanger, gérée par la société TFZ, qui fait elle-même partie du groupe TMSA, propose des avantages fiscaux très appréciables.
Selon trois historiens interrogés, il existe très peu d'ouvrages académiques consacrés à Tanger. L'histoire internationale de la ville reste méconnue mais ne relève pas pour autant du mystère. Havre fiscal, zone ou interzone franche ou «zona franca » comme se plaisent les Castillans à l’appeler, formait une entité internationale autonome, libre de toute entrave fiscale étrangère, somme toute. A titre d'exemple, le droit d'introduire de l'or, sans payer de droits de douane ou de taxes, n'était soumis à aucune limitation et se pratiquait en toute quiétude dans cette partie du globe. De plus, il y avait une multitude de services postaux de diverses nationalités et des monnaies variées. Nombre de banques du monde entier y ont établi leur siège, gagnant leur vie en négociant les taux de change. Compte tenu du nouvel environnement économique après l'indépendance, le flou ne pouvait plus continuer à régner sur l'avenir de Tanger en tant que paradis fiscal. Par conséquent, les opérateurs et les traders qui avaient largement participé à la croissance de l'économie de la région ont déserté Tanger. Pour combler le fossé, le Législateur marocain a instauré le dahir de 1963, qui a rétabli un privilège fiscal propre à Tanger, comme ce fut le cas pendant la période coloniale, où la ville disposait d'un statut international. Mais cette décision n'a pas été accompagnée de mesures annexes ni de volonté politique. Mais le boom économique de la ville du Nord ne s’amorça que vers le milieu des années 70. De 1975 à 1999, il y a eu cependant un ralentissement et la ville a perdu beaucoup de ses atouts. Faut-il rappeler qu'au Maroc, une loi ne suffit pas en l'absence d'une réelle volonté politique ? La preuve, dès 1999, la zone franche industrielle de Tanger est redevenue un des principaux hubs d'affaires de la région MENA. Ingénierie informatique, industries automobile et aéronautique, charpenterie et menuiserie en aluminium, textiles, mécaniques, change, management, etc. Bref, près de 500 mastodontes se sont installés dans la zone. Des entreprises de toutes tailles, des investisseurs étrangers en provenance de l'Union européenne, des États-Unis, du Maghreb et du Moyen-Orient, se sont regroupés autour d'une trentaine d'activités différentes. De plus, la zone franche de Tanger, gérée par la société TFZ, qui fait elle-même partie du groupe TMSA, propose des avantages fiscaux très appréciables.
Commémoration : Le Musée Bank Al-Maghrib souffle sa vingtième bougie
À l'occasion de la célébration de ses 20 ans d'existence, le Musée Bank Al-Maghrib vient de présenter une exposition didactique, dans ses aspects historiques, techniques et artistiques. Baptisée « Dar As-Sikkah : art et savoir-faire », l'exposition meuble l’espace du Musée de Bank Al-Maghrib à Rabat jusqu'au 30 mai. Elle est dédiée à ce lieu symbolique, qui place le Maroc dans le cénacle restreint des instituts d'émission autonomes pour la production de la monnaie fiduciaire.
On y découvre le monumental travail de Dar As-Sikkah, où le maître-artisan donne à voir le niveau de perfectionnement de son talent au fil du temps, ce qui restitue une riche histoire de la frappe de la monnaie. C'est ainsi qu'il est parvenu à franchir de multiples paliers, depuis l'Antiquité jusqu'à la création de la Makina de Fès à la fin du XIXe siècle. Cela, avant l'ouverture de Dar As-Sikkah en 1987 ; dans ce lieu emblématique se déroule tout le processus de la réalisation de la monnaie marocaine, de sa réflexion artistique à son aboutissement.
Selon les organisateurs, «cette manifestation promeut et met en valeur les gestes artistiques et l’expertise artisanale tant dans la conception, les illustrations thématiques et iconographiques que dans le processus technique et artistique de fabrication des pièces ». La monnaie et le billet de banque, en tant qu'objets quotidiens et valeurs fiduciaires, sont en effet le résultat de pratiques artistiques de grande adresse et de techniques de dessin, de gravure, de sérigraphie, de typographie et d'autres méthodes qui distillent à la fois les valeurs de la nation et la symbolique du progrès. L'évolution et la maîtrise de ce métier, ainsi que l'esthétique picturale, sont ici une marque de fabrique, en dépit de l'avènement de la technologie.
On y découvre le monumental travail de Dar As-Sikkah, où le maître-artisan donne à voir le niveau de perfectionnement de son talent au fil du temps, ce qui restitue une riche histoire de la frappe de la monnaie. C'est ainsi qu'il est parvenu à franchir de multiples paliers, depuis l'Antiquité jusqu'à la création de la Makina de Fès à la fin du XIXe siècle. Cela, avant l'ouverture de Dar As-Sikkah en 1987 ; dans ce lieu emblématique se déroule tout le processus de la réalisation de la monnaie marocaine, de sa réflexion artistique à son aboutissement.
Selon les organisateurs, «cette manifestation promeut et met en valeur les gestes artistiques et l’expertise artisanale tant dans la conception, les illustrations thématiques et iconographiques que dans le processus technique et artistique de fabrication des pièces ». La monnaie et le billet de banque, en tant qu'objets quotidiens et valeurs fiduciaires, sont en effet le résultat de pratiques artistiques de grande adresse et de techniques de dessin, de gravure, de sérigraphie, de typographie et d'autres méthodes qui distillent à la fois les valeurs de la nation et la symbolique du progrès. L'évolution et la maîtrise de ce métier, ainsi que l'esthétique picturale, sont ici une marque de fabrique, en dépit de l'avènement de la technologie.
Veni, vidi, maravedi !
Le maravédis (de l'espagnol maravedí, lui-même issu de l'arabe mourabiti) désignait plusieurs pièces de monnaie des royaumes chrétiens ibériques entre le XIIe et le XIVe siècles, avant de devenir l'unité monétaire de compte du Royaume d'Espagne jusqu'en 1497, puis une sous-unité jusqu'en 1862.
Pièce de cuivre espagnole de petite taille, dont la valeur est à peine supérieure à celle des anciens deniers français ; elle constitue la monnaie de compte en matière de finance et de négoce. Trente-quatre maravédis font un real en argent.
À cette époque, les maravédis existaient aussi en or et en argent. Cependant, à partir du XVe siècle, le terme n'est plus guère usité que pour qualifier les pièces de cuivre et comme unité de compte.
Les uniques maravédis en or dotés d'inscriptions arabes ont été émis sous le règne d'Alphonse VIII.
Jadis pièces d'or fin, ces monnaies ont été converties en argent avec les phénomènes de dévalorisation du XIIIe siècle. À la fin du XVe siècle, il sert effectivement d'unité de compte dans les registres commerciaux ; durant tout le XVIe siècle, il est employé en tant que critère commun pour l'évaluation des espèces d'or et d'argent. En 1497, au moment de la refonte de leur monnaie, les Rois Catholiques ont décrété que le nouveau ducat d'or, l'excellent de Grenade, devrait être émargé à l'équivalent de 375 maravédis et leur pièce d'argent, le real, à 34 maravédis. Le rythme de ce dernier taux de change est demeuré immuable durant plus d'un siècle.
Pièce de cuivre espagnole de petite taille, dont la valeur est à peine supérieure à celle des anciens deniers français ; elle constitue la monnaie de compte en matière de finance et de négoce. Trente-quatre maravédis font un real en argent.
À cette époque, les maravédis existaient aussi en or et en argent. Cependant, à partir du XVe siècle, le terme n'est plus guère usité que pour qualifier les pièces de cuivre et comme unité de compte.
Les uniques maravédis en or dotés d'inscriptions arabes ont été émis sous le règne d'Alphonse VIII.
Jadis pièces d'or fin, ces monnaies ont été converties en argent avec les phénomènes de dévalorisation du XIIIe siècle. À la fin du XVe siècle, il sert effectivement d'unité de compte dans les registres commerciaux ; durant tout le XVIe siècle, il est employé en tant que critère commun pour l'évaluation des espèces d'or et d'argent. En 1497, au moment de la refonte de leur monnaie, les Rois Catholiques ont décrété que le nouveau ducat d'or, l'excellent de Grenade, devrait être émargé à l'équivalent de 375 maravédis et leur pièce d'argent, le real, à 34 maravédis. Le rythme de ce dernier taux de change est demeuré immuable durant plus d'un siècle.
