A l’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII), l’année 2019 a été un bon cru. Durant l’exercice écoulé, l’ADII a battu son record avec des recettes de 103,7 MMDH. Une performance qui se constate aussi dans les différents domaines d’intervention de l’Administration des douanes. Ainsi pour ce qui est du taux de pénétration des cigarettes de contrebande sur le marché national, celui-ci s’est situé à hauteur de 5,23% en 2019. Il convient de rappeler, à ce sujet, que ce chiffre est un peu en hausse par rapport à 2018 (3,73%) et en baisse par rapport à 2017 et 2016 qui sont respectivement de 5,64% et 7,46 %. Le même cap se poursuit au niveau des recettes additionnelles recouvrées par la Douane, elles ont atteint 3,6 milliards de dirhams (MMDH). L’ADII attribue cette nette amélioration au renforcement des différents types de contrôle et à l’échange électronique de données avec les principaux partenaires de l’administration.
Sur le segment du contrôle a posteriori, au terme de 800 missions menées, l’administration douanière a pu identifier un potentiel de droits et taxes compromis d’environ 430 millions de dirhams (MDH). Il faut souligner ici que l’année 2019 a connu la mise en œuvre du plan national de contrôle, impliquant tous les services régionaux chargés des enquêtes, et ciblant deux secteurs d’activité.
Sur le segment du contrôle a posteriori, au terme de 800 missions menées, l’administration douanière a pu identifier un potentiel de droits et taxes compromis d’environ 430 millions de dirhams (MDH). Il faut souligner ici que l’année 2019 a connu la mise en œuvre du plan national de contrôle, impliquant tous les services régionaux chargés des enquêtes, et ciblant deux secteurs d’activité.
Des actes chiffrés
Concernant les recettes additionnelles recouvrées par la douane, elles ont atteint 3,6 milliards de dirhams (MMDH) durant l’exercice écoulé. Elles sont les résultats du renforcement des différents types de contrôle et de l’échange électronique de données avec les principaux partenaires de l’administration.
Dans le détail, les redressements, suite au contrôle de la valeur, constituent la principale source avec 82% tandis que les recettes générées suite au contrôle immédiat, hors contrôle de la valeur, représentent 5,5% des recettes additionnelles.
Quant aux déclarations uniques de marchandises (DUM), le nombre a dépassé un total de 1,12 million en 2019, en hausse de 5% par rapport à l’année précédente.Ces déclarations se répartissent entre l’import avec 812.797 DUM, l’export (308.409) et les régimes internes (1.992), précise l’ADII dans son rapport d’activité 2019.
Avec une contribution de 72,4%, les DUMs à l’import ont progressé de 5%, boostées essentiellement par les importations simples. Il est aussi à noter que les régimes des zones franches affichent une croissance aussi bien à l’import (+19%) qu’à l’export (+18%).
Dans le détail, les redressements, suite au contrôle de la valeur, constituent la principale source avec 82% tandis que les recettes générées suite au contrôle immédiat, hors contrôle de la valeur, représentent 5,5% des recettes additionnelles.
Quant aux déclarations uniques de marchandises (DUM), le nombre a dépassé un total de 1,12 million en 2019, en hausse de 5% par rapport à l’année précédente.Ces déclarations se répartissent entre l’import avec 812.797 DUM, l’export (308.409) et les régimes internes (1.992), précise l’ADII dans son rapport d’activité 2019.
Avec une contribution de 72,4%, les DUMs à l’import ont progressé de 5%, boostées essentiellement par les importations simples. Il est aussi à noter que les régimes des zones franches affichent une croissance aussi bien à l’import (+19%) qu’à l’export (+18%).
Différents produits
Ces recettes record de 103,7 MMDH pour l’année 2019 se composent de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et qui a représenté 58% du montant global des recettes budgétaires, suivie de la Taxe intérieure de consommation (TIC) avec 31%, puis du droit d’importation (10%).Les recettes de TVA ont en effet augmenté de 3% à 56,1 MMDH. Une performance qui s’explique par une quasi-stagnation des recettes de TVA sur les produits énergétiques, contrebalancée par une hausse de la TVA sur les autres produits de 3%, soit +1,5 MMDH. Les recettes encaissées au titre de la redevance gazoduc se sont établies à 1 MMDH, en repli de 34,2% par rapport à 2018. Ce résultat est attribué à la baisse de 45,7% du volume, atténué par l’augmentation du prix de 6,4%.
Au-delà des recettes, l’ADII est restée mobilisée sur le plan environnemental. Dans cette optique, sa participation active à la mise en œuvre de la loi 77-15 s’est soldée par la saisie, en 2019, de 95,66 tonnes de sacs plastiques de contrebande, ce qui constitue une augmentation de plus de 150% par rapport à 2018 (37,2 tonnes). La quantité globale des saisies depuis l’entrée en vigueur de ladite loi s’élève à 207,2 tonnes.
L’ensemble de ces différents résultats montrent, à suffisance, que l’ADII est non seulement le gendarme de notre économie, elle est aussi un agent protecteur de notre environnement. Au final, l’année 2019 a été un bon cru mais avec la pandémie Coronavirus, les recettes douanières en 2020 risquent de prendre un sérieux coup au regard du ralentissement de l’activité économique.
Au-delà des recettes, l’ADII est restée mobilisée sur le plan environnemental. Dans cette optique, sa participation active à la mise en œuvre de la loi 77-15 s’est soldée par la saisie, en 2019, de 95,66 tonnes de sacs plastiques de contrebande, ce qui constitue une augmentation de plus de 150% par rapport à 2018 (37,2 tonnes). La quantité globale des saisies depuis l’entrée en vigueur de ladite loi s’élève à 207,2 tonnes.
L’ensemble de ces différents résultats montrent, à suffisance, que l’ADII est non seulement le gendarme de notre économie, elle est aussi un agent protecteur de notre environnement. Au final, l’année 2019 a été un bon cru mais avec la pandémie Coronavirus, les recettes douanières en 2020 risquent de prendre un sérieux coup au regard du ralentissement de l’activité économique.
Wolondouka SIDIBE
