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Procès à distance: 6.001 détenus concernés


Rédigé par MAP Mardi 26 Mai 2020

Le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ) a annoncé que 6.001 détenus ont bénéficié de procès à distance, dans le strict respect de leur santé et de leur sécurité, ainsi que de celles de l'ensemble des usagers et des professionnels.



Des cours de justice équipée et reconfigurée en temps de coronavirus
Des cours de justice équipée et reconfigurée en temps de coronavirus
Dans un communiqué publié mardi, le CSPJ a mis en exergue les résultats positifs enregistrés au cours des quatre dernières semaines, depuis le démarrage du projet le 27 avril, malgré toutes les contraintes, et qui sont illustrés par le bilan important et prometteur réalisé au niveau des différentes circonscriptions judiciaires du Royaume au cours de la période allant du 18 au 22 mai.

Le Conseil a indiqué que parmi les 6.001 détenus ayant bénéficié de procès à distance, un grand nombre a été libéré pour différents motifs, précisant à cet égard, qu'à défaut de l'application et du développement de ce programme ambitieux, ces détenus auraient été maintenus en détention.

Au cours de cette période, les tribunaux du Royaume ont tenu 333 audiences à distance, pour une moyenne de 67 audiences quotidiennes, au cours desquelles 5.130 affaires ont été traitées, à raison de 1.026 affaires par jour, précise le CSPJ, ajoutant que les juges du Royaume ont statué sur 2.291 affaires, pour une moyenne quotidienne de 458 dossiers.

Ces résultats n'auraient pas été possibles sans l'engagement continu et la volonté sérieuse de l'ensemble des autorités, des institutions et des acteurs, y compris les greffiers et la défense, a indiqué le CSPJ, soulignant "les grands efforts et sacrifices consentis avec patriotisme et responsabilité pour surmonter les répercussions de cette crise sanitaire sur le secteur de la justice".

Le CSPJ accompagnera, comme à son habitude, toutes les mesures relatives à cet important projet de réforme, conformément à une réelle approche participative qui lui permet de concilier entre les garanties d'un procès équitable et le principe de protection de la santé humaine dans tous ses aspects, a-t-on poursuivi.

Le Conseil a, aussi, souligné sa volonté de développer les mécanismes de son fonctionnement et de définir ses indicateurs selon les normes établies en cohérence avec son plan stratégique général visant à développer le système de travail de la justice et conformément aux exigences imposées par ces circonstances, en termes de principes de gouvernance, de valeurs de transparence et d'ouverture et la nécessité d'informer sur tous les développements du programme de procès à distance.



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